Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E. BOURSON LA SELLERIE E.B.
SIEDLECKI Richard

Numéro de dépôt :
93485336
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque E. BOURSON LA SELLERIE E.B.

Déposée le 28 septembre 1993 par SIEDLECKI Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E. BOURSON LA SELLERIE E.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est SIEDLECKI Richard, domicilié(e) 58, rue des Dames, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siedlecki Richard - France.

La marque E. BOURSON LA SELLERIE E.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. BOURSON LA SELLERIE E.B. est expirée depuis le 28 septembre 2003.

SIEDLECKI Richard a également déposé les autres marques suivantes : CLEVELAND , GUILLAUME - PARIS - , OVERLAND OUTDOOR PRODUCTS , PIZAZZ


SIEDLECKI Richard - 58, rue des Dames, 75017 Paris - France


Siedlecki Richard - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311317 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Cuirs et imitations du cuir, Articles de maroquinerie, voyage : malles, valises, sacs d'épaule, parapluies, sacs féminins, sellerie, ganterie, ceintures, cartables écoliers. Vélo, sacs à dos, sacs de sports, chaussures, vêtements de sports, à l'exception des combinaisons de plongée. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].